image de chapitre

Actualités

RUE LA VIGNE INTERDITE A LA...

rue barrée
En raison de l'état de la chaussée, la rue de la vigne est interdite à la circulation à...
28 janvier 2025

Voir toutes les actualités

Voir tous les évènements

Agenda

Fest-Noz

L'AFAP de Fougères organise son traditionnel Fest-Noz le samedi 22 février 2025
22 février 2025

Conseil Municipal

CM
Conseil Municipal mardi 04 mars 2025 à 20h30 - Salle de la mairie
4 mars 2025

Voir toutes les actualités

Voir tous les évènements

Cartes

Widget Cartes

Procès-verbaux et listes des délibérations du conseil municipal


A compter de 2023


2022






A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021). Désormais, dans la semaine qui suit la séance, la liste des délibérations sera affichée et publiée sur le site internet.

Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.


2021


© 2025 Mairie de Saint Sauveur des Landes  -  

Réalisation du site :   Logo Sartup Agence Web Fougères