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R DU COGLAIS - Modif. règles de...

Travaux voirie
Deux chantiers, situés au 9 et 13 rue du Coglais, vont se dérouler du 10 mars au 31 juillet...
24 mars 2023

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CODD 2ème atelier citoyen

INVIT 2EME ATELIER CODD
Dans la continuité du premier atelier de concertation du 8 novembre 2022, les bureaux d'études...
4 avril 2023

Conseil Municipal

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Conseil Municipal jeudi 06 avril 2023 à 20h30 - Salle de la mairie
6 avril 2023

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Procès-verbaux et listes des délibérations du conseil municipal


2023


2022






A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et la publicité des actes des collectivités sont modifiées (ordonnance n°2021-1310 du 07.10.2021 et décret n°2021-133 du 07.10.2021). Désormais, dans la semaine qui suit la séance, la liste des délibérations sera affichée et publiée sur le site internet.

Le Procès-Verbal sera affiché et mis en ligne sur le site, après approbation par le conseil municipal lors de la séance suivante, et signature par le maire et le secrétaire de séance.

Par délibération du 16.06.2022, le conseil municipal a choisi la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par voie d’affichage (délibérations, décisions du maire, arrêtés)


2021


2020


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